Mentions légales
Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://l-eclosion.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
L'association l'Éclosion - Contact : contact@l-eclosion.fr, Tel : 06 85 53 14 88, - Adresse : 38 rue du Maréchal Foch, 22000 Saint-Brieuc.
Identification de la structure :
L'association l'Éclosion - SIREN : 923 870 273 - RNA : W224010982 - Adresse postale : 38 rue du Maréchal Foch, 22000 Saint-Brieuc -
Directeur de la publication et à la protection des données:
Léandre Chevalier - contact@l-eclosion.fr.
Hébergeur du site internet https://l-eclosion.fr :
GitLab GitLab Inc, 268 Bush Street #350, San Francisco, CA 94104-3503, United States of America
Hébergeur du NextCloud autogéré https://lenuage.l-eclosion.fr et https://lenuage.convergences22.org :
OVHCLOUD, 2 rue Kellerman 59100 Roubaix
Autres contributeurs :
- Design: HTML5 UP
- Images de pch.vector et de vectorjuice sur Freepik
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L'association l'Éclosion est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association l'Éclosion.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
L'association l'Éclosion ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://l-eclosion.fr.
L'association l'Éclosion décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://l-eclosion.fr.
L'association l'Éclosion s’engage à sécuriser au mieux le site https://l-eclosion.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace collaboratifs) sont à la disposition des utilisateurs. L'association l'Éclosion se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, L'association l'Éclosion se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://l-eclosion.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Léandre Chevalier - contact@l-eclosion.fr.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://l-eclosion.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://l-eclosion.fr.
La navigation sur le site https://l-eclosion.fr ne nécessite pas l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Souriez, vous n'êtes pas pistés :) .
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://l-eclosion.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Réalisations
Par Léandre Chevalier
Site web https://l-eclosion.fr,
Installation et configuration du nuage (instance NextCloud) https://lenuage.l-eclosion.fr, https://lenuage.convergences22.org,
Installation et configuration du Wiki (instance YesWiki) https://wiki.l-eclosion.fr, https://formation.l-eclosion.fr